Seine-Saint-Denis (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 6 juillet 2016
    Commission des affaires étrangères : Mme Muriel Pénicaud, dg de Business France ; Statut juridique des personnels de l’armée fédérale autrichienne en Guyane
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  • mercredi 6 juillet 2016
    Commission des affaires étrangères : Mme Muriel Pénicaud, dg de Business France ; Statut juridique des personnels de l’armée fédérale autrichienne en Guyane
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  • mercredi 29 juin 2016
    Commission des affaires étrangères : relations France/Azerbaïdjan ; frontières maritimes de la France
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  • mercredi 29 juin 2016
    Commission des affaires étrangères : relations France/Azerbaïdjan ; frontières maritimes de la France
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  • mardi 28 juin 2016
    1ère séance : Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil Européen (art. 50-1 de la Constitution) ; Egalité et citoyenneté (suite)
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  • mercredi 22 juin 2016
    Commission des affaires étrangères : Situation du Liban ; Dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine ; Accord France-Japon sur la défense ; Accord UE/Mongolie ; Convention sur le mercure.
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  • mercredi 22 juin 2016
    Commission des affaires étrangères : Situation du Liban ; Dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine ; Accord France-Japon sur la défense ; Accord UE/Mongolie ; Convention sur le mercure.
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  • mercredi 15 juin 2016
    Commission des affaires étrangères et commission des lois : Audition conjointe de M. Bernard Cazeneuve, ministre, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l’Intérieur allemand ; M. Sébastien Mosneron-Dupin, dg de l’agence Expertise France ; projet de cont
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  • mercredi 15 juin 2016
    Commission des affaires étrangères et commission des lois : Audition conjointe de M. Bernard Cazeneuve, ministre, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l’Intérieur allemand ; M. Sébastien Mosneron-Dupin, dg de l’agence Expertise France ; projet de cont
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  • mercredi 15 juin 2016
    Commission des affaires étrangères et commission des lois : Audition conjointe de M. Bernard Cazeneuve, ministre, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l’Intérieur allemand ; M. Sébastien Mosneron-Dupin, dg de l’agence Expertise France ; projet de cont
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  • mercredi 15 juin 2016
    Commission des affaires étrangères et commission des lois : Audition conjointe de M. Bernard Cazeneuve, ministre, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l’Intérieur allemand ; M. Sébastien Mosneron-Dupin, dg de l’agence Expertise France ; projet de cont
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  • mercredi 15 juin 2016
    Commission des affaires étrangères et commission des lois : Audition conjointe de M. Bernard Cazeneuve, ministre, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l’Intérieur allemand ; M. Sébastien Mosneron-Dupin, dg de l’agence Expertise France ; projet de cont
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