Seine-Saint-Denis (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 10 février 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection de la Nation (vote solennel) ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Chômage de longue durée (CMP) ; Réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées
    partager
  • mercredi 3 février 2016
    Commissions des affaires économiques, des affaires étrangères, des affaires européennes et du développement durable : M. Laurent Fabius, ministre, sur le bilan de la COP21
    partager
  • mardi 19 janvier 2016
    Commission des affaires étrangères : Audition de M Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
    partager
  • mercredi 9 décembre 2015
    Commission des affaires européennes et commission des affaires étrangères : M. Harlem Désir, ministre, et M. Michael Roth, ministre allemand aux affaires européennes
    partager
  • mercredi 9 décembre 2015
    Commission des affaires européennes et commission des affaires étrangères : M. Harlem Désir, ministre, et M. Michael Roth, ministre allemand aux affaires européennes
    partager
  • mercredi 9 décembre 2015
    Commission des affaires européennes et commission des affaires étrangères : M. Harlem Désir, ministre, et M. Michael Roth, ministre allemand aux affaires européennes
    partager
  • mardi 8 décembre 2015
    Commission des affaires étrangères : Avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg sur les doubles impositions
    partager
  • mardi 8 décembre 2015
    Commission des affaires étrangères : Avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg sur les doubles impositions
    partager
  • mardi 8 décembre 2015
    Commission des affaires étrangères : Avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg sur les doubles impositions
    partager
  • mardi 8 décembre 2015
    Commission des affaires étrangères : Avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg sur les doubles impositions
    partager
  • mercredi 2 décembre 2015
    Commission des affaires étrangères : Convention France-Allemagne, convention France-Singapour et accord France-Suisse sur les doubles impositions ; Convention de sauvegarde des droits de l'homme ; Tunnel routier sous le Mont-Blanc
    partager
  • mercredi 2 décembre 2015
    Commission des affaires culturelles et commission des affaires étrangères : Mme Marie-Christine Saragosse, pdg de France Médias Monde
    partager