M. David Habib

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Pyrénées-Atlantiques (3^e circonscription) | Mandat en cours

Page n°31 : 10 résultats affichés sur un total de 793

2 avril 2013

Question écrite n° 22824 de M. David Habib

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 16 septembre 2014
19 mars 2013

Question écrite n° 21544 de M. David Habib

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 9 juillet 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21488 de M. David Habib

Rubrique : sports

Titre : femmes

Réponse publiée le 9 avril 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21464 de M. David Habib

Rubrique : santé

Titre : psychiatrie

Réponse publiée le 16 juillet 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21444 de M. David Habib

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 26 mars 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21152 de M. David Habib

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 7 janvier 2014
19 mars 2013

Question écrite n° 21026 de M. David Habib

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 23 avril 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 20959 de M. David Habib

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 30 avril 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18026 de M. David Habib

Rubrique : handicapés

Titre : aidants familiaux

Réponse publiée le 25 juin 2013
15 janvier 2013

Question orale sans débat n° 77 de M. David Habib

Rubrique : logement

Titre : secteur public

Réponse publiée le 25 janvier 2013

1

...

29

30

31

32

33

...

80

Page n°31 : 10 résultats affichés sur un total de 793