• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54436 de M. David Habib

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53388 de M. David Habib

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52583 de M. David Habib

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52582 de M. David Habib

  Rubrique : handicapés

  Titre : paraplégiques et tétraplégiques

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52581 de M. David Habib

  Rubrique : handicapés

  Titre : paraplégiques et tétraplégiques

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52578 de M. David Habib

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : budget

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 52035 de M. David Habib

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51396 de M. David Habib

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51395 de M. David Habib

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 51005 de M. David Habib

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 14 décembre 2004