• 22 novembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 79035 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 15 novembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 78266 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 3 novembre 2005

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2279 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : baux

  Titre : loyers

  Question posée en séance
• 1er novembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 77337 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : économie sociale

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 29 novembre 2005
• 1er novembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 77141 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : graffiti

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 25 octobre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 76275 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : bioéthique

  Titre : PMA

  Question sans réponse
• 18 octobre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 75843 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 29 novembre 2005
• 18 octobre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 75842 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 11 octobre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 75301 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 11 octobre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 75300 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 29 novembre 2005