M. Michel Hunault

Nouveau Centre

Loire-Atlantique (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 septembre 2011

Question écrite n° 118181 de M. Michel Hunault

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 3 janvier 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118170 de M. Michel Hunault

Rubrique : gendarmerie

Titre : effectifs de personnel

Réponse publiée le 17 janvier 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118169 de M. Michel Hunault

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de professionnalisation et formation en alternance

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118148 de M. Michel Hunault

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 10 janvier 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118144 de M. Michel Hunault

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118115 de M. Michel Hunault

Rubrique : entreprises

Titre : EIRL

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118103 de M. Michel Hunault

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 22 novembre 2011
20 septembre 2011

Question écrite n° 118102 de M. Michel Hunault

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 14 février 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118095 de M. Michel Hunault

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 27 décembre 2011
20 septembre 2011

Question écrite n° 118088 de M. Michel Hunault

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 27 décembre 2011

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M. Michel Hunault

Questions posées (archives)