Seine-et-Marne (4e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 11 décembre 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR 2012 (explications de vote et vote) ; Retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier
partager
mardi 11 décembre 2012
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR 2012 (explications de vote et vote) ; Retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier
partager
mardi 4 décembre 2012
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 4 DECEMBRE 2012
partager
mardi 4 décembre 2012
2ème séance : Questions au gouvernement; projet de loi de finances rectificative pour 2012 (après l'article 24)
partager
mardi 4 décembre 2012
2ème séance : Questions au gouvernement; projet de loi de finances rectificative pour 2012 (après l'article 24)
partager
mercredi 14 novembre 2012
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 14 NOVEMBRE 2012
partager
mercredi 14 novembre 2012
1ère séance : Questions au gouvernement ; PLF 2013 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite ; Articles non rattachés
partager
mercredi 14 novembre 2012
1ère séance : Questions au gouvernement ; PLF 2013 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite ; Articles non rattachés
partager
mardi 13 novembre 2012
2ème séance : Questions au gouvernement; Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (suite) : Relations avec les collectivités territoriales (Art 68, suite); Economie; Engagements financiers de l’état.
partager
mardi 13 novembre 2012
2ème séance : Questions au gouvernement; Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (suite) : Relations avec les collectivités territoriales (Art 68, suite); Economie; Engagements financiers de l’état.
partager
mardi 13 novembre 2012
1ère séance : PLF 2013 (seconde partie) : relations avec les collectivités territoriales
partager
mercredi 7 novembre 2012
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 7 NOVEMBRE 2012
partager
1
...
42
43
44
45
46
...
48
Page n°44 : 12 résultats affichés sur un total de 568
