M. Maurice Janetti

Socialiste

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 22 juillet 1999 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 22 juillet 1999 (Décès)
  - 10^e législature : Réélu le 17 mars 1996 - Mandat du 17 mars 1996 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Sénat) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Élu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 6 mai 1999 au 22 juillet 1999
      - Du 25 avril 1996 au 4 juin 1996
      - Du 9 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 13 juin 1997 au 5 mai 1999
      - Du 5 juin 1996 au 21 avril 1997
      - Du 4 avril 1986 au 9 octobre 1986
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 30 mars 1996 au 21 avril 1997
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Président
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 1er octobre 1998 au 22 juillet 1999
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 1er octobre 1998 au 22 juillet 1999
      - Du 14 juin 1997 au 30 septembre 1998
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 6 octobre 1998 au 22 juillet 1999
    - Groupe d'études sur le Sahara occidental
      - Du 15 janvier 1998 au 22 juillet 1999
    - Groupe d'études sur les zones et travailleurs frontaliers
      - Du 8 octobre 1998 au 22 juillet 1999
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 21 janvier 1998 au 22 juillet 1999
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 1er février 1998 au 22 juillet 1999
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 2 février 1998 au 22 juillet 1999
    - Groupe d'études sur le patrimoine
      - Du 13 mai 1998 au 22 juillet 1999
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 22 août 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Hongrie
      - Du 2 octobre 1997 au 22 juillet 1999
  - Vice-Président
    - France République populaire socialiste d'Albanie
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 29 juillet 1986 au 14 mai 1988
  - Secrétaire
    - France confédération Suisse
      - Du 19 novembre 1997 au 22 juillet 1999
  - Membre
    - France Irlande
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
    - France confédération Suisse
      - Du 19 novembre 1997 au 22 juillet 1999
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
    - France République de Finlande
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
    - France fédération de Russie
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
      - Du 12 juin 1996 au 21 avril 1997
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
    - France Québec
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
    - France République de Hongrie
      - Du 2 octobre 1997 au 22 juillet 1999
      - Du 20 mai 1996 au 21 avril 1997
    - France République de Cuba
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
      - Du 28 juin 1996 au 21 avril 1997
    - France royaume de Norvège
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
    - France Canada
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
    - France République Italienne
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
    - France République d'Albanie
      - Du 8 octobre 1997 au 22 juillet 1999
    - France République populaire socialiste d'Albanie
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Roumanie
      - Du 19 juin 1987 au 14 mai 1988
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 29 juillet 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la République de l'Ouganda
      - Du 17 décembre 1987 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national de la montagne
      - Du 19 septembre 1997 au 22 juillet 1999
    - Comité consultatif pour la gestion du Fonds national pour le développement des adductions d'eau dans les communes rurales
      - Du 6 juin 1986 au 14 mai 1988

M. Maurice Janetti

Fonctions (archives)