Bouches-du-Rhône (11e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 12 octobre 2016
Commission des affaires culturelles : Contrat d'objectifs et de moyens 2016 - 2020 de France Télévisions
partager
mercredi 5 octobre 2016
Commission des lois : lutte contre le terrorisme (PPL) ; pénalisation de la prédication subversive (PPL)
partager
lundi 18 juillet 2016
1ère séance : Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015 ; Liberté, indépendance et pluralisme des médias
partager
mardi 5 juillet 2016
Commission des affaires culturelles : Liberté, indépendance et pluralisme des médias
partager
lundi 13 juin 2016
1ère séance : Résolution commission enquête conditions octroi autorisation d'émettre chaîne numéro 23 ; Résolution protection crédit immobilier dans le cadre des négociations de Bâle ; Débroussaillement
partager
lundi 13 juin 2016
1ère séance : Résolution commission enquête conditions octroi autorisation d'émettre chaîne numéro 23 ; Résolution protection crédit immobilier dans le cadre des négociations de Bâle ; Débroussaillement
partager
lundi 13 juin 2016
1ère séance : Résolution commission enquête conditions octroi autorisation d'émettre chaîne numéro 23 ; Résolution protection crédit immobilier dans le cadre des négociations de Bâle ; Débroussaillement
partager
mercredi 1er juin 2016
Commission des affaires culturelles : M. Jean-Christophe Thiery, pdt du groupe Canal+ ; Conditions d’octroi d’une autorisation d’émettre à la chaîne Numéro 23
partager
mercredi 1er juin 2016
Commission des affaires culturelles : M. Jean-Christophe Thiery, pdt du groupe Canal+ ; Conditions d’octroi d’une autorisation d’émettre à la chaîne Numéro 23
partager
mardi 24 mai 2016
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mercredi 18 mai 2016
Commission des affaires culturelles : Protection du droit d'auteur dans l'U.E.
partager
mercredi 11 mai 2016
Commission des affaires culturelles : M. Emmanuel Hoog, pdt de l'AFP
partager
1
2
3
4
...
20
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 230
