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- 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2012 Première partie (suite) (n° 3775 - I)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
- 3. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage au professeur Hoffmann, prix Nobel de médecine
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament (Vote solennel) (n os 3714, 3725)
- 4. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1.Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prix du livre numérique (CMP) (n°3380)
- 2. Traité entre la France et le Royaume-Uni relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes (n° 3386)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prix du livre numérique (Deuxième lecture) (n° 3318)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les rapports entre la France et le continent africain
- 3. Débat sur les conclusions de la mission d'information relative à la tempête Xynthia
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prix du livre numérique (suite) (n° 3140)
- 2. Maisons départementales des personnes handicapées (n° 3146)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Bioéthique (vote solennel) (n° 3111)
- 4. Prix du livre numérique (n° 3140)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (11e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)