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— Audition du général d'armée aérienne Gratien Maire, major général des armées, sur les modalités et conséquences du regroupement des services du ministère de la Défense sur le site de Balard
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— Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur la dissuasion nucléaire
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I. Communication de MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur l'élargissement de l'espace Schengen et le paquet « frontières intelligentes »
II. Communication de M. Yves Fromion sur la 4e Conférence interparlementaire pour la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la Politique de sécurité et de défense commune (PSDC)
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
I. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et de M. Marc Laffineur sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2014
II. Communication de Mme Danielle Auroi sur la proposition de règlement sur le transport des matières radioactives (COM (2012) 561 final E 7757)
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
I. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et de M. Marc Laffineur sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2014
II. Communication de Mme Danielle Auroi sur la proposition de règlement sur le transport des matières radioactives (COM (2012) 561 final E 7757)
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
— Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012 (Mme Sylvie Pichot et M. Marc Laffineur, rapporteurs). 2
— Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'opération Serval au Mali (MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche, rapporteurs). 9 -
— Audition du contre-amiral Antoine de Roquefeuil, secrétaire général du conseil supérieur de la réserve militaire.
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Mercredi 5 juin 2013Session 2012 – 2013
— Audition de M. Christian Piotre, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système Louvois
— Information relative à la commission 18 -
I. Communication de Mme Annick Girardin sur le marché d'échange de quotas de CO2 (ETS) dans le secteur de l'aviation.
II. Communication de la présidente Danielle Auroi, MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon, sur les Balkans et la mission franco-allemande à Belgrade des 10 et 11 avril 2013
III. Communication de Mme Sandrine Doucet sur le programme Erasmus.
IV. Nomination de rapporteurs -
I. Communication de Mme Annick Girardin sur le marché d'échange de quotas de CO2 (ETS) dans le secteur de l'aviation.
II. Communication de la présidente Danielle Auroi, MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon, sur les Balkans et la mission franco-allemande à Belgrade des 10 et 11 avril 2013
III. Communication de Mme Sandrine Doucet sur le programme Erasmus.
IV. Nomination de rapporteurs
Maine-et-Loire (7e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)