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Réponse publiée le 16 novembre 2010
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28 septembre 2010Rubrique : cultureTitre : politique culturelleRéponse publiée le 16 août 2011
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28 septembre 2010Rubrique : consommationTitre : étiquetage informatifRéponse publiée le 23 novembre 2010
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28 septembre 2010Rubrique : bauxTitre : charges locativesRéponse publiée le 9 novembre 2010
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Réponse publiée le 18 janvier 2011
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22 juin 2010Rubrique : plus-values : impositionTitre : réglementationRéponse publiée le 5 juillet 2011
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8 décembre 2009Rubrique : syndicatsTitre : droits syndicauxRéponse publiée le 9 mars 2010
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8 décembre 2009Rubrique : professions socialesTitre : réglementationRéponse publiée le 2 février 2010
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8 décembre 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 9 mars 2010
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8 décembre 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 20 avril 2010