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Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Énergie (M. Alain Cacheux, Rapporteur spécial) -
Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Godard, directeur de recherche au CNRS et de M. Jean-Marc Jancovici, ingénieur conseil, sur les politiques environnementales
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Examen, pour avis, du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (n° 1100) (M. Laurent hénart, Rapporteur pour avis)
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Examen, conjointement avec la commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire, d'un rapport d'information sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif (MM. François Scellier et Jean-Yves Le Bouillonnec, Rapporteurs)
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Examen d'un rapport d'information sur la modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
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Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, d'un rapport d'information sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif (MM. François Scellier et Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteurs)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, sur l'exécution budgétaire de la mission Politique des territoires en 2007 2
Information relative à la Commission 23 -
Audition de Mme Marie-Thérèse Cornette, présidente de la cinquième chambre de la Cour des comptes, et de Mme Françoise Bouygard, directrice déléguée adjointe à l'emploi et à la formation professionnelle, sur un rapport d'enquête de la Cour des comptes relatif au droit individuel à la formation 2
Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MM. Jean Launay et Michel Piron, Rapporteurs) 9 -
Audition de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur la révision générale des politiques publiques
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Table ronde, ouverte à la presse, de délégations syndicales du personnel du ministère : MM. Hubert Lebreton, secrétaire général de l'Union des syndicats de l'équipement USE CFDT, et Patrick Grosroyat, membre du bureau national de l'USE-CFDT ; MM. Willy Garing et Didier Horeau, secrétaires nationaux de la Fédération de l'Équipement-Environnement CGT ; MM. Jean Hédou, secrétaire général de la Fédération Force ouvrière de l'Équipement, de l'Environnement, des Transports et des Services (FEETS FO), et Pascal Pavageau, secrétaire du cartel fédéral FEETS FO ; Mme Claude Bessis et M. Daniel Gascard, de la FSU-Syndicat national de l'Environnement ; Mme Chantal Craipeau et MM. Jean-Pierre Frileux, Alain Ximenes et Patrice Longe, du Syndicat Unitaire de l'Industrie -Fédération Solidaires Finance ; Mme Isabelle Viallat et MM. Gérard Ferré et Didier Mazouni, de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) MEEDDAT.
Lot (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)