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23 décembre 2008Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : airRéponse publiée le 27 octobre 2009
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23 décembre 2008Rubrique : chambres consulairesTitre : chambres de métiers et de l'artisanatRéponse publiée le 6 octobre 2009
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16 décembre 2008Rubrique : emploiTitre : politique de l'emploiRéponse publiée le 2 juin 2009
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16 décembre 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 17 février 2009
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10 décembre 2008Rubrique : rechercheTitre : CNRSQuestion posée en séance
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2 décembre 2008Rubrique : transportsTitre : politique des transportsRéponse publiée le 3 mars 2009
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2 décembre 2008Rubrique : établissements de santéTitre : agences régionales de santéRéponse publiée le 19 mai 2009
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2 décembre 2008Rubrique : presse et livresTitre : annonces judiciaires et légalesRéponse publiée le 20 janvier 2009
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2 décembre 2008Rubrique : marchés publicsTitre : code des marchés publicsRéponse publiée le 11 août 2009
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2 décembre 2008Rubrique : bauxTitre : baux rurauxRéponse publiée le 13 janvier 2009