Côtes-d'Armor (3e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
vendredi 25 mai 2018
1ère séance : Equilibre dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (Après l'article 8 à après l'article 9 adt 1062)
partager
jeudi 24 mai 2018
3ème séance : Equilibre dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (article 5 suite)
partager
jeudi 24 mai 2018
1ère séance : Accord international ; Présence des parlementaires dans les organismes extérieurs au Parlement ; Équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (Après l'article Premier)
partager
mercredi 23 mai 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (article Premier adt 414 à 2183 )
partager
mardi 22 mai 2018
2ème séance : Equilibre dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (Art 1, adts 2 à 1161)
partager
mardi 22 mai 2018
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Equilibre dans le secteur agricole et alimentaire
partager
lundi 14 mai 2018
Enseignements de l’affaire Lactalis : Auditions diverses
partager
mardi 10 avril 2018
Commission des finances : Fiscalité américaine des français nés aux États-Unis ; Contentieux fiscaux et non fiscaux de l'État ; Investissement privé dans la transition écologique ; Rénovation urbaine
partager
mardi 10 avril 2018
Commission des finances : Fiscalité américaine des français nés aux États-Unis ; Contentieux fiscaux et non fiscaux de l'État ; Investissement privé dans la transition écologique ; Rénovation urbaine
partager
mercredi 28 mars 2018
Commission des finances : Conséquences financières de l'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes ; Poursuite des infractions fiscales ; Contentieux fiscaux et non fiscaux de l'Etat
partager
mercredi 28 mars 2018
Commission des finances : Conséquences financières de l'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes ; Poursuite des infractions fiscales ; Contentieux fiscaux et non fiscaux de l'Etat
partager
mardi 20 février 2018
3ème séance : Questions sur la politique judiciaire et pénitentiaire
partager
1
...
25
26
27
28
29
...
80
Page n°27 : 12 résultats affichés sur un total de 954