M. Marc Le Fur

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

mardi 15 juillet 2014

2ème séance : PLFR pour 2014 (Article 2 à Article 5 quater, adt 99)
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mardi 15 juillet 2014

2ème séance : PLFR pour 2014 (Article 2 à Article 5 quater, adt 99)
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mardi 15 juillet 2014

2ème séance : PLFR pour 2014 (Article 2 à Article 5 quater, adt 99)
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mercredi 9 juillet 2014

Commission des lois : délimitation des régions (articles)
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mardi 1er juillet 2014

2ème séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite)
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mardi 1er juillet 2014

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (articles 1 et 2)
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mercredi 25 juin 2014

Commission des finances : Mme Ségolène Royal et M. Christian Eckert, ministres, sur le péage de transit poids lourds
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lundi 16 juin 2014

1ère séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
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lundi 16 juin 2014

1ère séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
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lundi 16 juin 2014

1ère séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
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mercredi 11 juin 2014

2ème séance : Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie (suite) (de l'article 1er - adt 23 à après l'article 4) ; Réforme des procédures de révision et de réexamen d'un
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mercredi 11 juin 2014

2ème séance : Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie (suite) (de l'article 1er - adt 23 à après l'article 4) ; Réforme des procédures de révision et de réexamen d'un
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Interventions en commission et en séance (archives)