Côtes-d'Armor (3e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
vendredi 18 juillet 2014
1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
partager
vendredi 18 juillet 2014
1ère séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
partager
jeudi 17 juillet 2014
3ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite) (Article 1er)
partager
jeudi 17 juillet 2014
2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
partager
mardi 15 juillet 2014
2ème séance : PLFR pour 2014 (Article 2 à Article 5 quater, adt 99)
partager
mardi 15 juillet 2014
2ème séance : PLFR pour 2014 (Article 2 à Article 5 quater, adt 99)
partager
mardi 15 juillet 2014
2ème séance : PLFR pour 2014 (Article 2 à Article 5 quater, adt 99)
partager
mercredi 9 juillet 2014
Commission des lois : délimitation des régions (articles)
partager
mardi 1er juillet 2014
2ème séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite)
partager
mardi 1er juillet 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (articles 1 et 2)
partager
mercredi 25 juin 2014
Commission des finances : Mme Ségolène Royal et M. Christian Eckert, ministres, sur le péage de transit poids lourds
partager
lundi 16 juin 2014
1ère séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
partager
1
...
65
66
67
68
69
...
80
Page n°67 : 12 résultats affichés sur un total de 954
