M. Marc Le Fur

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

lundi 16 juin 2014

1ère séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
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lundi 16 juin 2014

1ère séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
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mercredi 11 juin 2014

2ème séance : Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie (suite) (de l'article 1er - adt 23 à après l'article 4) ; Réforme des procédures de révision et de réexamen d'un
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mercredi 11 juin 2014

2ème séance : Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie (suite) (de l'article 1er - adt 23 à après l'article 4) ; Réforme des procédures de révision et de réexamen d'un
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mardi 10 juin 2014

3ème séance : Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie
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mercredi 4 juin 2014

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er adt 407)
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jeudi 22 mai 2014

1ère séance : Projet d'accord de libre-échange entre l'Union Européenne et les États-Unis ; Modulation des contributions des entreprises
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mercredi 21 mai 2014

2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (après l'article 8 à l'article 10)
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mercredi 21 mai 2014

2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (après l'article 8 à l'article 10)
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mercredi 21 mai 2014

2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (après l'article 8 à l'article 10)
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mardi 20 mai 2014

2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
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mardi 20 mai 2014

2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite)
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Interventions en commission et en séance (archives)