M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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2 juillet 2013

Question écrite n° 30878 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : escargots

Réponse publiée le 3 septembre 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 30869 de M. Marc Le Fur

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 24 mars 2015
2 juillet 2013

Question écrite n° 30836 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 19 novembre 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 30830 de M. Marc Le Fur

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 23 juillet 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 30822 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 13 août 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 30820 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 24 septembre 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 30799 de M. Marc Le Fur

Rubrique : bioéthique

Titre : procréation avec donneur

Réponse publiée le 24 décembre 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 30747 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Réponse publiée le 30 juillet 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29976 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 28 janvier 2014
18 juin 2013

Question écrite n° 29967 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 21 janvier 2014

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