M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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26 février 2013

Question écrite n° 19806 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 11 juin 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19784 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 9 juillet 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19776 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 11 février 2014
26 février 2013

Question écrite n° 19743 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 23 avril 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19673 de M. Marc Le Fur

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 18 juin 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19659 de M. Marc Le Fur

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 4 juin 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19589 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 2 avril 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19569 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse publiée le 10 mars 2015
26 février 2013

Question écrite n° 19560 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse publiée le 4 juin 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19553 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 7 mai 2013

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