M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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26 février 2013

Question écrite n° 19552 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 7 mai 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19418 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19383 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 9 avril 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19381 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 30 juillet 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19378 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : chevaux de trait

Réponse publiée le 30 juillet 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19362 de M. Marc Le Fur

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 3 juin 2014
26 février 2013

Question écrite n° 19342 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 17 juin 2014
26 février 2013

Question écrite n° 19330 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 26 mars 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19278 de M. Marc Le Fur

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 9 avril 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19276 de M. Marc Le Fur

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque publique d'investissement

Question sans réponse

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