M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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27 novembre 2012

Question écrite n° 11606 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : fondations

Réponse publiée le 19 février 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11605 de M. Marc Le Fur

Rubrique : arts et spectacles

Titre : rave parties

Réponse publiée le 22 janvier 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11577 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 19 février 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11570 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 février 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11536 de M. Marc Le Fur

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 23 avril 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11508 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 10 septembre 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11507 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 9 avril 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11499 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 23 avril 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11496 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 11 décembre 2012
20 novembre 2012

Question écrite n° 11490 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 28 mai 2013

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