M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 novembre 2012

Question écrite n° 10527 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Réponse publiée le 8 octobre 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10445 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : emprunts

Réponse publiée le 26 février 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10438 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 19 mars 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10415 de M. Marc Le Fur

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 15 janvier 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10406 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 2 avril 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10404 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Question close sans réponse le 27 novembre 2012
20 novembre 2012

Question écrite n° 10403 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 3 septembre 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10396 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 22 janvier 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10367 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10356 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 21 janvier 2014

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