M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 novembre 2012

Question écrite n° 10331 de M. Marc Le Fur

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 6 août 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10328 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 26 février 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10319 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : peines de travail d'intérêt général

Réponse publiée le 26 février 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10316 de M. Marc Le Fur

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 18 décembre 2012
20 novembre 2012

Question écrite n° 10308 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Réponse publiée le 15 janvier 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10303 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 15 janvier 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10284 de M. Marc Le Fur

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 26 février 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10279 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce extérieur

Titre : balance commerciale

Réponse publiée le 29 janvier 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10272 de M. Marc Le Fur

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : actes administratifs

Réponse publiée le 12 février 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10271 de M. Marc Le Fur

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : actes administratifs

Réponse publiée le 20 août 2013

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