M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 décembre 2011

Question écrite n° 124691 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de règlement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124690 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de règlement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124689 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de règlement

Réponse publiée le 27 mars 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124688 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de règlement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124583 de M. Marc Le Fur

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de règlement

Réponse publiée le 14 février 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124569 de M. Marc Le Fur

Rubrique : défense

Titre : opérations extérieures

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124568 de M. Marc Le Fur

Rubrique : défense

Titre : indemnisation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124540 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets électriques et électroniques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124539 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : décharges

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124538 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : décharges

Réponse publiée le 17 avril 2012

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