M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 septembre 2016

Question écrite n° 99052 de M. Marc Le Fur

Rubrique : Parlement

Titre : questions

Réponse publiée le 27 septembre 2016
20 septembre 2016

Question écrite n° 99036 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement et APL

Réponse publiée le 16 mai 2017
20 septembre 2016

Question écrite n° 99034 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 septembre 2016

Question écrite n° 99031 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : procédures

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 septembre 2016

Question écrite n° 99017 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 septembre 2016

Question écrite n° 99010 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : carrière

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 septembre 2016

Question écrite n° 99006 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Réponse publiée le 14 mars 2017
20 septembre 2016

Question écrite n° 98990 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 septembre 2016

Question écrite n° 98977 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 13 décembre 2016
20 septembre 2016

Question écrite n° 98975 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biogaz

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Marc Le Fur

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