M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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10 mars 2009

Question écrite n° 43974 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 17 novembre 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43973 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 10 novembre 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43956 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 15 juin 2010
10 mars 2009

Question écrite n° 43953 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 17 mai 2011

10 mars 2009

Question écrite n° 43947 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 19 mai 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43861 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 7 juillet 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43860 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 5 mai 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43849 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 2 juin 2009

10 mars 2009

Question écrite n° 43831 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 8 septembre 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43816 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie solaire

Réponse publiée le 27 avril 2010

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