• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42377 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42347 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 24 novembre 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42314 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : officines

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42178 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur la circulation des poids lourds

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42156 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 4 mai 2010
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42123 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42103 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42089 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42076 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : financement

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 17 février 2009

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  Question écrite n° 42062 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 décembre 2009