M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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22 mars 2016

Question écrite n° 94341 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique sociale

Titre : réforme

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 mars 2016

Question écrite n° 94319 de M. Marc Le Fur

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 29 novembre 2016
22 mars 2016

Question écrite n° 94277 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 7 juin 2016
22 mars 2016

Question écrite n° 94184 de M. Marc Le Fur

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : politiques communautaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 février 2016

Question au Gouvernement n° 3635 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Question posée en séance
2 février 2016

Question écrite n° 92945 de M. Marc Le Fur

Rubrique : urbanisme

Titre : établissements recevant du public

Réponse publiée le 18 avril 2017
2 février 2016

Question écrite n° 92941 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 mai 2016
2 février 2016

Question écrite n° 92882 de M. Marc Le Fur

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 février 2016

Question écrite n° 92844 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : magistrats du siège

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 février 2016

Question écrite n° 92810 de M. Marc Le Fur

Rubrique : état civil

Titre : registres

Réponse publiée le 6 décembre 2016

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Questions posées (archives)