M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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11 août 2015

Question écrite n° 86994 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déclarations

Réponse publiée le 5 juillet 2016
11 août 2015

Question écrite n° 86947 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 14 juin 2016
11 août 2015

Question écrite n° 86811 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biogaz

Réponse publiée le 29 septembre 2015
11 août 2015

Question écrite n° 86788 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : CNIL

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 août 2015

Question écrite n° 86787 de M. Marc Le Fur

Rubrique : donations et successions

Titre : réglementation

Réponse publiée le 23 août 2016
11 août 2015

Question écrite n° 86716 de M. Marc Le Fur

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 7 juin 2016
11 août 2015

Question écrite n° 86701 de M. Marc Le Fur

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : comptes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 août 2015

Question écrite n° 86693 de M. Marc Le Fur

Rubrique : assurances

Titre : assurance vie

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 août 2015

Question écrite n° 86684 de M. Marc Le Fur

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 8 décembre 2015
4 août 2015

Question écrite n° 86313 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 10 mai 2016

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Questions posées (archives)