M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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10 juin 2008

Question écrite n° 24598 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 5 août 2008
10 juin 2008

Question écrite n° 24587 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 19 août 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24500 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 octobre 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24497 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : travail dissimulé

Réponse publiée le 25 novembre 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24479 de M. Marc Le Fur

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention fiscale avec le Maroc

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 juin 2008

Question écrite n° 24453 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 20 octobre 2009
3 juin 2008

Question écrite n° 24448 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : cyclomoteurs

Réponse publiée le 23 décembre 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24436 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 7 octobre 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24433 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 22 juillet 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24429 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 18 novembre 2008

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