• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10391 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10390 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10389 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10388 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10343 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10266 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : obligation d'emploi

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10265 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : obligation d'emploi

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10264 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : obligation d'emploi

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10263 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : obligation d'emploi

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10262 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : obligation d'emploi

  Réponse publiée le 22 janvier 2008