• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5420 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5419 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : État

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5395 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5394 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres de soins palliatifs

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5382 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : jeux vidéo

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5343 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : radars

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5342 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5341 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5340 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agriculture

  Titre : matières premières

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5339 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 18 mars 2008