M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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25 septembre 2007

Question écrite n° 4976 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 4 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4975 de M. Marc Le Fur

Rubrique : traités et conventions

Titre : protocole de Londres sur les brevets

Réponse publiée le 20 novembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4974 de M. Marc Le Fur

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone et Internet

Réponse publiée le 25 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4973 de M. Marc Le Fur

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 25 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4972 de M. Marc Le Fur

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone et Internet

Réponse publiée le 15 janvier 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 4971 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement agricole

Titre : élèves

Réponse publiée le 20 novembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4963 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : mort subite

Réponse publiée le 5 août 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 4962 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports aériens

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 11 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4959 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 4 mars 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 4958 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : armes et véhicules militaires de collection

Question close sans réponse le 8 janvier 2008

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