• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2925 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays en voie de développement

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2836 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2829 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : algies vasculaires de la face

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2825 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2823 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2820 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2817 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2738 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : entreprises

  Titre : cession

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2737 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : entreprises

  Titre : effectifs de personnel

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2728 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : archives

  Réponse publiée le 29 janvier 2008