• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1496 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1495 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1313 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : fonds de la formation professionnelle

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1304 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1303 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes de paiement

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1302 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : environnement

  Titre : conseil national du paysage

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1301 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : conseil national de l'alimentation

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1300 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : consommation

  Titre : Conseil national de la consommation

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1285 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1284 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : restauration

  Réponse publiée le 26 août 2008