M. Jean-Marie Le Guen

Socialiste, républicain et citoyen

Paris (9^e circonscription) | Mandat clos le 9 mai 2014 (14^e législature)

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21 octobre 2002

Question écrite n° 4802 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003
9 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 31 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : justice

Titre : politique et réglementation

Question posée en séance
25 octobre 2001

Question au Gouvernement n° 3021 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Question posée en séance
26 avril 2001

Question au Gouvernement n° 2742 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question posée en séance
10 juillet 2000

Question écrite n° 48510 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : tutelle

Réponse publiée le 27 novembre 2000
6 décembre 1999

Question orale sans débat n° 966 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 8 décembre 1999
15 novembre 1999

Question écrite n° 37325 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 7 février 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36635 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : monuments commémoratifs

Réponse publiée le 6 mars 2000
14 octobre 1999

Question au Gouvernement n° 1541 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iran

Question posée en séance
27 septembre 1999

Question écrite n° 35175 de M. Jean-Marie Le Guen

Rubrique : établissements de santé

Titre : hygiène et sécurité

Réponse publiée le 20 décembre 1999

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M. Jean-Marie Le Guen

Questions posées (archives)