M. Jacques Le Nay

Union pour un Mouvement Populaire

Morbihan (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 décembre 2009

Question écrite n° 66919 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 11 mai 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66855 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 4 mai 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66709 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : justice

Titre : expertise

Réponse publiée le 23 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66688 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 6 avril 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66686 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 6 juillet 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66658 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 23 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66601 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 16 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66554 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : entreprises

Titre : chefs d'entreprise

Question close sans réponse le 29 décembre 2009
15 décembre 2009

Question écrite n° 66462 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 9 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66433 de M. Jacques Le Nay

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 2 février 2010

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Questions posées (archives)