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Réponse publiée le 24 mars 2009
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24 juin 2008Rubrique : sang et organes humainsTitre : sangRéponse publiée le 19 août 2008
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24 juin 2008Rubrique : énergie et carburantsTitre : produits pétroliersRéponse publiée le 21 octobre 2008
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24 juin 2008Rubrique : énergie et carburantsTitre : produits pétroliersRéponse publiée le 29 juillet 2008
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17 juin 2008Rubrique : énergie et carburantsTitre : produits pétroliersRéponse publiée le 21 octobre 2008
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10 juin 2008Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : médicamentsRéponse publiée le 7 octobre 2008
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10 juin 2008Rubrique : papiers d'identitéTitre : réglementationRéponse publiée le 29 juillet 2008
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3 juin 2008Rubrique : établissements de santéTitre : centres de soins palliatifsRéponse publiée le 2 décembre 2008
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15 avril 2008Rubrique : plus-values : impositionTitre : exonérationQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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25 mars 2008Rubrique : donations et successionsTitre : droits de successionRéponse publiée le 2 septembre 2008