M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mars 2009

Question écrite n° 45143 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 6 octobre 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45022 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 23 février 2010
24 mars 2009

Question écrite n° 45019 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 6 juillet 2010
24 mars 2009

Question écrite n° 44936 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : étrangers

Titre : regroupement familial

Réponse publiée le 2 juin 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 44934 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Réponse publiée le 11 août 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 44896 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 31 mai 2011
24 mars 2009

Question écrite n° 44892 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 12 mai 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 44883 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 8 septembre 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 44880 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 8 septembre 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 44874 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 30 juin 2009

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)