• 16 octobre 2014

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  Question au Gouvernement n° 2180 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : lutte contre le terrorisme

  Question posée en séance
• 7 octobre 2014

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  Question écrite n° 65543 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : vote par procuration

  Réponse publiée le 24 mars 2015
• 24 juillet 2014

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  Question au Gouvernement n° 2075 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : ordre public

  Titre : manifestations

  Question posée en séance
• 17 avril 2014

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  Question au Gouvernement n° 1744 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance et emploi

  Question posée en séance
• 26 février 2014

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  Question au Gouvernement n° 1695 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : ordre public

  Titre : manifestations

  Question posée en séance
• 20 février 2014

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  Question au Gouvernement n° 1672 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : fraude fiscale

  Question posée en séance
• 21 janvier 2014

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  Question écrite n° 47869 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 22 juillet 2014
• 14 novembre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1324 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : presse et livres

  Titre : auteurs

  Question posée en séance
• 30 octobre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1248 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Question posée en séance
• 2 octobre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1127 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : finances publiques

  Titre : budget de l'État

  Question posée en séance