M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 octobre 2007

Question écrite n° 9157 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : traités et conventions

Titre : accord de coopération militaire avec la Libye

Réponse publiée le 20 novembre 2007
30 octobre 2007

Question écrite n° 9153 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 27 novembre 2007
30 octobre 2007

Question écrite n° 9152 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 11 décembre 2007
30 octobre 2007

Question écrite n° 9111 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 4 mars 2008
30 octobre 2007

Question écrite n° 9097 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 21 octobre 2008
30 octobre 2007

Question écrite n° 9096 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : justice

Titre : droit d'ester

Réponse publiée le 29 janvier 2008
30 octobre 2007

Question écrite n° 9095 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 novembre 2007
30 octobre 2007

Question écrite n° 9081 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 20 novembre 2007
30 octobre 2007

Question écrite n° 9080 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 29 janvier 2008
30 octobre 2007

Question écrite n° 9060 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : étrangers

Titre : santé

Réponse publiée le 8 avril 2008

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)