M. Jean-Marie Leduc

Socialiste

Seine-Maritime (10^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
      - Du 27 avril 1992 au 29 avril 1992
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine et bovine
      - Du 11 octobre 1990 au 5 avril 1991
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'évolution des professions judiciaires à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie textile et l'habillement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République de l'Équateur
      - Du 29 juin 1989 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 30 mai 1990 au 1er avril 1993
    - France République de l'Équateur
      - Du 29 juin 1989 au 1er avril 1993
    - France Lettonie
      - Du 25 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France Estonie
      - Du 4 décembre 1991 au 1er avril 1993
    - France Lituanie
      - Du 6 décembre 1991 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
      - Du 13 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
      - Du 22 octobre 1988 au 7 septembre 1992

M. Jean-Marie Leduc

Fonctions (archives)