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Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie et M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'État ministre de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis) 17
Informations relatives à la commission 26
Amendements examinés par la commission 27 -
Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (n° 2060) (M. Jean Proriol, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. -
Auditions, ouvertes à la presse :
de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de M. William Villeneuve, président des Jeunes agriculteurs, et de M. François Lucas, président de la Coordination rurale. 2 -
Examen, conjointement avec la commission des Affaires économiques, d'un rapport d'information de la mission d'information commune sur le prix des carburants dans les départements d'outre mer (MM. Jérôme Cahuzac et Jacques Le Guen, Rapporteurs)
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Réunion commune avec la commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. Examen du rapport d'information de la mission d'information commune sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer (MM. Jérôme Cahuzac et Jacques Le Guen, rapporteurs)
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Audition de M. Pierre Gadonneix, Président-directeur général d'EDF
Examen pour avis du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (n° 1549) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission.
Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les conséquences de la tempête du 24 janvier 2009 dans le Sud-Ouest (M. Jean-Pierre Nicolas, rapporteur)
Informations relatives à la Commission -
Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Champsaur sur le rapport de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité
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Suite de l'examen du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 1442) (M. Christian Jacob, rapporteur)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Gadonneix, Président directeur général d'EDF
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Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie
Orne (2e circonscription)
| Mandat clos le 30 septembre 2011 (13e législature)