Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Appert, président de l'IFPEN (IFP Énergies nouvelles)
Informations relatives à la commission

Examen de la proposition de loi relative aux habitats légers de loisirs et à l'hébergement de plein air et portant diverses dispositions relatives au tourisme (n°3368) (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur)
Amendements examinés par la commission

Nomination d'un rapporteur pour avis puis examen de la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (n° 3706) (rapport pour avis)

Suite de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).

Suite de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).

Suite de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).
Information relative à la commission

Examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).

Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)

Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)

Dans le cadre de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508), audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2012