Alpes-Maritimes (7e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 18 mai 2015
Commission des lois : Principe d’innovation responsable ; Déchéance de la nationalité française ; Lutter contre les démarches engagées par des Français pour obtenir une gestation pour autrui ; Surveillance des filières et des individus djihadistes ; Réfor
partager
mercredi 23 juillet 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 20
partager
mardi 24 juin 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 28 janvier 2014
Questions orales sans débats
partager
mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
partager
mercredi 23 octobre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (de l'article 1er à 9 - amendement 647)
partager
mardi 16 juillet 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement; Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (vote solennel); Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
partager
jeudi 11 juillet 2013
1ère séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
partager
jeudi 11 juillet 2013
1ère séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
partager
jeudi 11 juillet 2013
1ère séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
partager
jeudi 11 juillet 2013
1ère séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
partager
mercredi 10 juillet 2013
2ème séance : Election des conseillers de Paris (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
partager
1
...
3
4
5
6
7
...
14
Page n°5 : 12 résultats affichés sur un total de 158
