M. Serge Lepeltier

Rassemblement pour la République

Cher (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur l'immigration clandestine et le séjour irrégulier d'étrangers en France
      - Du 15 novembre 1995 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'immigration clandestine et le séjour irrégulier d'étrangers en France
      - Du 15 novembre 1995 au 21 avril 1997
      - Du 18 octobre 1995 au 14 novembre 1995
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 6 avril 1994 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'aménagement du temps de travail
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes poses par le développement de l'épidémie d'encéphalite spongiforme bovine
      - Du 21 juin 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les villes et pays d'art et d'histoire, le patrimoine et les secteurs sauvegardes
      - Du 19 janvier 1994 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 30 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 27 novembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les villes et pays d'art et d'histoire, le patrimoine et les secteurs sauvegardes
      - Du 19 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la cessation d'activités des agriculteurs
      - Du 6 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la navigation fluviale et le nautisme
      - Du 18 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le rééquilibrage de la politique alimentaire mondiale
      - Du 2 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les Biocarburants
      - Du 13 octobre 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France République de Pologne
      - Du 13 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Irlande
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national des transports
      - Du 11 octobre 1996 au 21 avril 1997

M. Serge Lepeltier

Fonctions (archives)