M. Patrick Leroy

Communiste

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
      - Du 10 mars 1999 au 6 juillet 1999
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les zones et travailleurs frontaliers
      - Du 8 octobre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République Argentine
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Japon
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Sénégal
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Burkina Faso
      - Du 6 février 1998 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 25 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Sénégal
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Botswana
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République démocratique populaire Laos
      - Du 22 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - France royaume des Pays-Bas
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République populaire de Chine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Argentine
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Éthiopie
      - Du 6 février 1998 au 18 juin 2002
    - France République de l'Inde
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 25 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume de Belgique
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Yémen
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Burkina Faso
      - Du 6 février 1998 au 18 juin 2002
    - France Cambodge
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République hellénique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 4 mai 1998 au 18 juin 2002
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Australie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Japon
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Gambie
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 juillet 1998 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil de gestion du Fonds national pour le développement de la vie associative
      - Du 19 septembre 1997 au 7 mars 2000

M. Patrick Leroy

Fonctions (archives)