M. Patrick Leroy

Communiste

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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10 juillet 2000

Question écrite n° 48531 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 octobre 2000
10 juillet 2000

Question écrite n° 48494 de M. Patrick Leroy

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ultimes

Réponse publiée le 13 novembre 2000
12 juin 2000

Question écrite n° 47541 de M. Patrick Leroy

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Question sans réponse
15 mai 2000

Question écrite n° 46452 de M. Patrick Leroy

Rubrique : animaux

Titre : expérimentation animale

Réponse publiée le 1er janvier 2001

16 mars 2000

Question au Gouvernement n° 1952 de M. Patrick Leroy

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements publics

Question posée en séance
13 mars 2000

Question écrite n° 43079 de M. Patrick Leroy

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 29 mai 2000
13 mars 2000

Question écrite n° 43078 de M. Patrick Leroy

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Question sans réponse
6 mars 2000

Question écrite n° 42694 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 8 mai 2000

6 mars 2000

Question écrite n° 42604 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Question sans réponse
6 mars 2000

Question écrite n° 42554 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 14 août 2000

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