Moselle (8e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 23 juillet 2015
    2ème séance : Dialogue social et emploi (lecture définitive); Droit des étrangers (suite) (Après l'article 19 à 36 ); Adaptation procédure pénale au droit de l'Union Européenne (lecture définitive)
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  • mercredi 22 juillet 2015
    Commission des affaires sociales : Dialogue social et emploi (lecture définitive)
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  • mardi 7 juillet 2015
    1ère séance : Dialogue social et emploi (nouvelle lecture)
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  • mercredi 1er juillet 2015
    Commission des affaires sociales : dialogue social et emploi (nouvelle lecture)
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  • mercredi 10 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales est envisagée
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  • mercredi 3 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Organisation de la permanence des soins ; Coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac
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  • mardi 2 juin 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement; Dialogue social et emploi (vote solennel); Débat sur l'emploi des jeunes en Europe
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  • mardi 2 juin 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement; Dialogue social et emploi (vote solennel); Débat sur l'emploi des jeunes en Europe
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  • mercredi 27 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Dialogue social et emploi
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  • mardi 26 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Transition énergétique (nouvelle lecture) (vote solennel)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Avenir du système de retraites ; Rapport de la mission sur la santé mentale
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé.
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